Mentions légales

Directeur la publication
Bernard Legube
Président et responsable légal de l’association

Éditeur du site
Agence Cosiweb
Création de sites web WordPress sur Toulouse

18, place Marnac,
31520 Ramonville Saint-Agne
Téléphone : 05 61 80 31 65
https://www.cosiweb.fr

Hébergement du site
Université fédérale Toulouse Midi-Pyrénées
41 Allées Jules Guesde
CS 61321
31013 TOULOUSE
CEDEX 6

Établissement de liens vers des sites tiers
Le Consortium USTH se réserve le droit de “pointer” vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous font quitter le site du Consortium USTH. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle du Consortium USTH, par conséquent cette dernière n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Droits d’auteurs et de propriété intellectuelle
Le présent site constitue une œuvre dont le Consortium USTH est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite du Consortium USTH, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Logotype du Consortium USTH
Le logo du Consortium USTH est protégé par le droit des marques régi par les articles L.711-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle depuis son dépôt à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). Le Consortium USTH se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo.

Crédits photographiques
Toutes les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique.
Certaines peuvent être reproduites à condition d’avoir obtenu l’autorisation écrite de la Direction et d’en indiquer l’auteur et la source.

Crédits des photographies utilisées sur le site

 

Nous contacter

    J'ai lu la politique de confidentialité du site et accepte que les informations saisies soient transmises au Consortium USTH.

    Pin It on Pinterest

      Aller au contenu principal